Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PAIN DE L'HERMITAGE
SARL L'HERMITAGE

Numéro de dépôt :
98745174
Date de dépôt :
06/08/1998
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/08/2008

Présentation de la marque LE PAIN DE L'HERMITAGE

Déposée le 6 août 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'HERMITAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE PAIN DE L'HERMITAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-37 du 11 septembre 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'HERMITAGE domicilié(e) Route de Repenti, 83590 GONFARON - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 206 177 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Eric DUFAYE Gérant SARL L'HERMITAGE - France.

La marque LE PAIN DE L'HERMITAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98745174.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PAIN DE L'HERMITAGE est expirée depuis le 6 août 2008.

L'HERMITAGE a également déposé les autres marques suivantes : BOULANGERIE DE L'HERMITAGE , LE FOURNIL DE MARIE , LES PAINS DE L'HERMITAGE , Boulangerie de l'Hermitage GONFARON , LE PETIT GONFARON


SARL L'HERMITAGE - Route de Repenti, 83590 GONFARON - France - SIREN 331206177


Mr Eric DUFAYE Gérant SARL L'HERMITAGE - France


Demande de renouvellement le 2 juin 2009 n°2408979 - Publication au BOPI 2009-06-02

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-03

Publication - Publication le 11 sept. 1998 au BOPI 1998-37

Inscription le 16 février 2010 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°516379 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-16

Plats préparés ou cuisinés à l'avance à base de pâte, de céréales Pain, pâtisserie, viennoiserie, confiserie Editions de livres, de revues Formations, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.